Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTAÏ - M
Monsieur Pascal JEANNE

Numéro de dépôt :
4557326
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
SPORTAÏ - M de Pascal JEANNE

Présentation de la marque SPORTAÏ - M

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par monsieur Pascal JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTAÏ - M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Pascal JEANNE domicilié(e) 6 Rue de Balzac - 93500 - Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JEANNE domicilié(e) 6 Rue de Balzac - 93500 - Pantin - France.

La marque SPORTAÏ - M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTAÏ - M arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

Pascal JEANNE a également déposé les autres marques suivantes : Shiwataï


Monsieur Pascal JEANNE - 6 Rue de Balzac - 93500 - Pantin - France


Monsieur Pascal JEANNE - 6 Rue de Balzac - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Vêtements ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques.