Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal (Jean
/
LE GROGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GROGNARD
M. Pascal (Jean)

Numéro de dépôt :
931054
Date de dépôt :
30/07/1975
Lieu de dépôt :
Gap

Présentation de la marque LE GROGNARD

Déposée le 30 juillet 1975 par monsieur Pascal (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Gap), la marque française « LE GROGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal (Jean domicilié(e) 19, rue de France, Gap. - France.

La marque LE GROGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE GROGNARD est expirée depuis le 30 juillet 1985.

Pascal (Jean a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE PRIX LA MODE EN ENTREPOT , CHATEAU DE GAPIROU , WALEWSKA , CHATAIGNES DE CHARANCE


M. Pascal (Jean) - 19, rue de France, Gap. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Pâtisserie, confiserie, chocolat, cacaos, sucres, miel, confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.