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Marques déposées par monsieur Pascal (Jean
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CHATAIGNES DE CHARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATAIGNES DE CHARANCE
M. Pascal (Jean)

Numéro de dépôt :
947788
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Gap

Présentation de la marque CHATAIGNES DE CHARANCE

Déposée le 11 février 1976 par monsieur Pascal (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Gap), la marque française « CHATAIGNES DE CHARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal (Jean domicilié(e) 19, rue de France, Gap (Hautes-Alpes). - France.

La marque CHATAIGNES DE CHARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATAIGNES DE CHARANCE est expirée depuis le 11 février 1986.

Pascal (Jean a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE PRIX LA MODE EN ENTREPOT , CHATEAU DE GAPIROU , WALEWSKA , LE GROGNARD


M. Pascal (Jean) - 19, rue de France, Gap (Hautes-Alpes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.