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Marques déposées par monsieur Pascal Jean Claude ALBAS
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Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance
Mr Pascal Jean Claude ALBAS
LAURENT CANTELAUBE

Numéro de dépôt :
3362204
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/05/2015
Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d\'Ambiance de Pascal Jean Claude ALBAS

Présentation de la marque Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance

Déposée le 31 mai 2005 par monsieur Pascal Jean Claude ALBAS et LAURENT CANTELAUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur Pascal Jean Claude ALBAS domicilié(e) MAS ST JEAN TRAVERSE ST ANDRE,66700 ARGELES S/MER - 66700 - France et LAURENT CANTELAUBE domicilié(e) 8 rue DU MOULIN ST ANDRE 66 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal Jean-Claude ALBAS domicilié(e) MAS SAINT JEAN, Traverse SAINT ANDRE,66700 ARGELES SUR MER - 66700 - France.

La marque Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jour de Tramontane Senteurs du Pays Catalan Parfum d'Ambiance est expirée depuis le 31 mai 2015.


Mr Pascal Jean Claude ALBAS - MAS ST JEAN TRAVERSE ST ANDRE,66700 ARGELES S/MER - 66700 - France

LAURENT CANTELAUBE - 8 rue DU MOULIN ST ANDRE 66 - France


Mr Pascal Jean-Claude ALBAS - MAS SAINT JEAN, Traverse SAINT ANDRE,66700 ARGELES SUR MER - 66700 - France


Inscription le 18 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452641 - Publication au BOPI 2007-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Savons ; parfums, huile essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrice. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; encens.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.