Marque enregistrée - Marque en non vigueur

greenette
pascal jamet

Numéro de dépôt :
3760333
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2020
greenette de pascal jamet

Présentation de la marque greenette

Déposée par voie électronique le 13 août 2010 par pascal jamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « greenette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est pascal jamet domicilié(e) 119 rue de la mairie - 07370 - arras sur rhone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal jamet domicilié(e) 119 rue de la mairie - 07370 - arras sur rhone - France.

La marque greenette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque greenette est expirée depuis le 13 août 2020.


pascal jamet - 119 rue de la mairie - 07370 - arras sur rhone - France


pascal jamet - 119 rue de la mairie - 07370 - arras sur rhone - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.