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Marques déposées par Pascal Jamet
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France Ecol ô Therm
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Ecol ô Therm
Pascal Jamet

Numéro de dépôt :
3655744
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
France Ecol ô Therm de Pascal Jamet

Présentation de la marque France Ecol ô Therm

Déposée le 8 juin 2009 par Pascal Jamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Ecol ô Therm »

Le déposant est Pascal Jamet domicilié(e) 45 boulevard Saint André - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL JAMET CONSEIL domicilié(e) 45 boulevard Saint André - 60000 - BEAUVAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Ecol ô Therm est expirée depuis le 8 juin 2019.


Pascal Jamet - 45 boulevard Saint André - 60000 - BEAUVAIS - France


SARL PASCAL JAMET CONSEIL - 45 boulevard Saint André - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres.

Installation, entretien et réparation des machines.