Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORESSENS
Monsieur Pascal JACQUIN

Numéro de dépôt :
4635557
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
FORESSENS de Pascal JACQUIN

Présentation de la marque FORESSENS

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur Pascal JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORESSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Pascal JACQUIN domicilié(e) 4 Rue général leclerc - 39300 - CHAMPAGNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JACQUIN domicilié(e) 4 rue général leclerc - 39300 - CHAMPAGNOLE - France.

La marque FORESSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORESSENS arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


Monsieur Pascal JACQUIN - 4 Rue général leclerc - 39300 - CHAMPAGNOLE - France


Monsieur Pascal JACQUIN - 4 rue général leclerc - 39300 - CHAMPAGNOLE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Bois à l'état brut; Bois bruts; Bois d'oeuvre non écorcé; Bois en grume; bois bruts.