Marque enregistrée - Marque en vigueur

A NEW ONE
Monsieur Pascal JACQUET

Numéro de dépôt :
4530222
Date de dépôt :
03/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2029
A NEW ONE de Pascal JACQUET

Présentation de la marque A NEW ONE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2019 par monsieur Pascal JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A NEW ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Pascal JACQUET domicilié(e) 27 Rue de Montribloud - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JACQUET domicilié(e) 27 Rue de Montribloud - 69009 - Lyon - France.

La marque A NEW ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A NEW ONE arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.


Monsieur Pascal JACQUET - 27 Rue de Montribloud - 69009 - LYON - France


Monsieur Pascal JACQUET - 27 Rue de Montribloud - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

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