Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUI A DIT ?
PASCAL Jacques

Numéro de dépôt :
92410955
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque QUI A DIT ?

Déposée le 13 mars 1992 par PASCAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUI A DIT ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est PASCAL Jacques, domicilié(e) 32 rue Jean Moulin, 33560 CARBON-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PASCAL - France.

La marque QUI A DIT ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUI A DIT ? est expirée depuis le 13 mars 2002.

PASCAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOSCOPE , BJ CLUB , ADECAFE , LA BELLE NUIT , Vert Chez Moi


PASCAL Jacques - 32 rue Jean Moulin, 33560 CARBON-BLANC - France


Jacques PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Jeu de société