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Marques déposées par PASCAL Jacques
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LA BELLE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE NUIT
PASCAL Jacques

Numéro de dépôt :
99818252
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque LA BELLE NUIT

Déposée le 14 octobre 1999 par PASCAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est PASCAL Jacques, domicilié(e) 8, Route d'OFFENHEIM, 67370 PFULGRIESHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Jacques - France.

La marque LA BELLE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE NUIT est expirée depuis le 14 octobre 2009.

PASCAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOSCOPE , BJ CLUB , QUI A DIT ? , ADECAFE , Vert Chez Moi


PASCAL Jacques - 8, Route d'OFFENHEIM, 67370 PFULGRIESHEIM - France


PASCAL Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Matelas à usage médical. Lit pour soins médicaux. Literie, matelas, sommiers de lit. Linge de lit, couverture, drap, couette, couvre-lit, dessus de lit.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).