Déposée le 10 octobre 2001 par PASCAL Jacques Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMPO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est PASCAL Jacques Henri, domicilié(e) 8, route d'Offenheim, 67370 PFULGRIESHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Jacques Henri - France.
La marque EMPO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125147.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL Jacques Henri - 8, route d'Offenheim, 67370 PFULGRIESHEIM - France
PASCAL Jacques Henri - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Produits d'absorption de la poussière ; produits d'arrosage et liant la poussière. Produits pour la purification de l'air, produits pour traitements acaricides et dénaturants, anti-moisissures, pour traitements préventifs pour la diminution des facteurs allergisants contenus dans l'air et les poussières domestiques en surface ou incrustées ; tous les produits précités étant à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical ; désinfectant. Matelas à usage médical ou paramédical. Coussins, oreillers à usage médical ou paramédical. Filtres de traitement de l'air ambiant et de la poussière. Radiateurs électriques, purificateurs d'air et systèmes de ventilation domestique améliorant la qualité de l'air par filtrage. Matelas (non à usage médicale) , sommiers. Matériel de nettoyage destiné à l'assainissement de l'Environnement d'intérieur par traitement des espaces poussiéreux, surfaces incrustées de particules impropres allergisantes, et de l'air domestique ambiant. Couvertures de lit, couettes, linges de lit, draps, drap-housses, housses de lit, housses de matelas, protèges matelas, matériel de couchage, oreillers, housses d'oreiller. Gestion des affaires commerciales et d'un réseau de distribution concernant les produits pour l'amélioration des conditions sanitaires d'environnement d'intérieur et la décoration d'intérieur. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité sur l'environnement d'intérieur. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité sur la décoration d'intérieur et l'aménagement d'intérieur. Formation sur l'environnement d'intérieur. Edition de livres, de revues, production de films, montage de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur l'environnement d'intérieur à des fins de prévention et d'information, et sur la décoration d'intérieur à des fins d'information. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires et liés à l'environnement d'intérieur et la décoration. Essais de matériaux concernant l'entretien ménager de la maison et l'hygiène domestique. Gestion de lieux d'expositions.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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