ERSCIA FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES ET SCIAGES DE FRANCE

Pascal JACOB

Présentation de la marque ERSCIA FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES ET SCIAGES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par Pascal JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERSCIA FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES ET SCIAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Pascal JACOB domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "ERSCIA FRANCE (S.A.S.)" en cours de formation, Hôtel de Ville - Le Bourg 58800 SARDY LES EPIRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque ERSCIA FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES ET SCIAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERSCIA FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES ET SCIAGES DE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Pascal JACOB a également déposé les autres marques suivantes : Elysée Mogador , , chez-nous.direct , Handifaction