Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

maiza
Monsieur pascal hubert

Numéro de dépôt :
4490173
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
maiza de pascal hubert

Présentation de la marque maiza

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur pascal hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maiza »

Le déposant est monsieur pascal hubert domicilié(e) 54 rue des charmes - 77515 - faremoutiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal hubert domicilié(e) 54 rue des charmes - 77515 - faremoutiers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur pascal hubert - 54 rue des charmes - 77515 - faremoutiers - France


Monsieur pascal hubert - 54 rue des charmes - 77515 - faremoutiers - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet total n°763027 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Inscription le 18 septembre 2019 - Rejet partiel n°768749 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.