Marque expirée - Marque en non vigueur
FROMAGE TOMME D'ESPELETTE
Numéro de dépôt :
3450595
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
Présentation de la marque FROMAGE TOMME D'ESPELETTE
Déposée le 13 septembre 2006 par PASCAL HIRIART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGE TOMME D'ESPELETTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE TOMME D'ESPELETTE est expirée depuis le 13 septembre 2016.
PASCAL HIRIART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42