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Marques déposées par Pascal Henri Havart
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LA BONAPARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BONAPARTE
Pascal Henri Havart

Numéro de dépôt :
3706472
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
LA BONAPARTE de Pascal Henri Havart

Présentation de la marque LA BONAPARTE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par Pascal Henri Havart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BONAPARTE »

Le déposant est Pascal Henri Havart domicilié(e) 85 Rue Louis Duflos - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Henri Havart domicilié(e) 85 Rue Louis Duflos - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONAPARTE est expirée depuis le 21 janvier 2020.


Pascal Henri Havart - 85 Rue Louis Duflos - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Pascal Henri Havart - 85 Rue Louis Duflos - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières.