Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par PASCAL HENRI ALBERT ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALPINOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est PASCAL HENRI ALBERT ROBERT domicilié(e) LA FERME DES CHERPES 2275 ROUTE DES CHERPES 38470 CHASSELAY FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HENRI ALBERT ROBERT domicilié(e) LA FERME DES CHERPES 2275 ROUTE DES CHERPES 38470 CHASSELAY FRANCE - France.
La marque ALPINOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPINOIX est expirée depuis le 8 novembre 2020.
PASCAL HENRI ALBERT ROBERT - LA FERME DES CHERPES 2275 ROUTE DES CHERPES 38470 CHASSELAY FRANCE - France
PASCAL HENRI ALBERT ROBERT - LA FERME DES CHERPES 2275 ROUTE DES CHERPES 38470 CHASSELAY FRANCE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 1 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766731 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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