Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAZIEL
Monsieur Pascal Harnois

Numéro de dépôt :
4343818
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
HAZIEL de Pascal Harnois

Présentation de la marque HAZIEL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par monsieur Pascal Harnois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAZIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Pascal Harnois domicilié(e) 33 rue Narcisse Aussenard le Grand Mesnil - 95450 - SAGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal HARNOIS domicilié(e) 33 Rue Narcisse AUSSENARD Le grand Mesnil - 95450 - SAGY - France.

La marque HAZIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZIEL arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


Monsieur Pascal Harnois - 33 rue Narcisse Aussenard le Grand Mesnil - 95450 - SAGY - France


pascal HARNOIS - 33 Rue Narcisse AUSSENARD Le grand Mesnil - 95450 - SAGY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724765 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules  ; appareils de locomotion terrestres  ; appareils de locomotion aériens  ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules  ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur  ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules  ; véhicules électriques  ; caravanes  ; tracteurs  ; vélomoteurs  ; cycles  ; cadres de cycles  ; béquilles de cycles  ; freins de cycles  ; guidons de cycles  ; jantes de cycles  ; pédales de cycles  ; pneumatiques de cycles  ; roues de cycles  ; selles de cycles  ; poussettes  ; chariots de manutention ;

Publicité  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction  ; maçonnerie  ; travaux de plâtrerie  ; travaux de plomberie  ; travaux de couverture de toits  ; services d'isolation (construction)  ; démolition de constructions  ; location de machines de chantier  ; nettoyage de bâtiments (ménage)  ; nettoyage d'édifices (surface extérieure)  ; nettoyage de fenêtres  ; nettoyage de véhicules  ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir  ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage de pneus  ; vulcanisation de pneus (réparation)  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation de matériel informatique  ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers  ; développement d'ordinateurs  ; conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'¿uvres d'art  ; audits en matière d'énergie  ; stockage électronique de données ;

Services juridiques  ; médiation  ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; services d'agences matrimoniales  ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes  ; services de pompes funèbres  ; services de crémation  ; services d'agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; services d'agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile.