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Marques déposées par PASCAL HAMOUR
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ZEN ET EQUITABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEN ET EQUITABLE
PASCAL HAMOUR

Numéro de dépôt :
3463162
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
ZEN ET EQUITABLE de PASCAL HAMOUR

Présentation de la marque ZEN ET EQUITABLE

Déposée le 14 novembre 2006 par PASCAL HAMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEN ET EQUITABLE »

Le déposant est PASCAL HAMOUR domicilié(e) 21 MADRID,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HAMOUR domicilié(e) 21 MADRID,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN ET EQUITABLE est expirée depuis le 14 novembre 2016.


PASCAL HAMOUR - 21 MADRID,75008 PARIS - 75008 - France


PASCAL HAMOUR - 21 MADRID,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.