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Marques déposées par monsieur PASCAL HAMOUR
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VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR
Monsieur PASCAL HAMOUR

Numéro de dépôt :
4522657
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR de PASCAL HAMOUR

Présentation de la marque VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur PASCAL HAMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL HAMOUR domicilié(e) 16 rue de champagne - 91160 - LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL HAMOUR domicilié(e) 16 RUE De CHAMPAGNE - 91160 - LONGJUMEAU - France.

La marque VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAIMENT BIO / REALLY ORGANIC by Pascal HAMOUR arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

PASCAL HAMOUR a également déposé les autres marques suivantes : HyperPur , PARADISE TEA-LES THES DU PARADIS


Monsieur PASCAL HAMOUR - 16 rue de champagne - 91160 - LONGJUMEAU - France


Monsieur PASCAL HAMOUR - 16 RUE De CHAMPAGNE - 91160 - LONGJUMEAU - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Produits pharmaceutiques ; savons désinfectants ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.