Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE GLACE
Monsieur Pascal HAMON

Numéro de dépôt :
4547795
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
COEUR DE GLACE de Pascal HAMON

Présentation de la marque COEUR DE GLACE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par monsieur Pascal HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Pascal HAMON domicilié(e) 65 avenue de la Pompe - 33320 - Eysines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal domicilié(e) 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque COEUR DE GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE GLACE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

Pascal HAMON a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ WAM , LES GRANDS CRUS GLACES DE BORDEAUX , CHEZ WHAM , la table de l'hippodrome , LES GLACIERS GIRONDINS


Monsieur Pascal HAMON - 65 avenue de la Pompe - 33320 - Eysines - France


Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal - 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 29 janvier 2020 - Rejet partiel n°778651 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Fruits et légumes conservés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Boissons à base de café, de thé ou de cacao ; café ; cacao ; sucre ;

Boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; eaux minérales ; eaux gazeuses ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir pour la promotion des ventes, informations et conseils commerciaux à l'attention du consommateur.