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Marques déposées par Pascal HABAULT
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PALMACEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMACEA
Pascal HABAULT

Numéro de dépôt :
3750506
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2020
PALMACEA de Pascal HABAULT

Présentation de la marque PALMACEA

Déposée par voie électronique le 30 juin 2010 par Pascal HABAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALMACEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Pascal HABAULT domicilié(e) 398 avenue du Docteur Marcel Armanet - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal HABAULT domicilié(e) 398 avenue du Docteur Marcel Armanet - 83400 - HYERES - France.

La marque PALMACEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMACEA est expirée depuis le 30 juin 2020.


Pascal HABAULT - 398 avenue du Docteur Marcel Armanet - 83400 - HYERES - France


Pascal HABAULT - 398 avenue du Docteur Marcel Armanet - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.