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Marques déposées par monsieur PASCAL HABAULT
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Le jardinier des mets
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le jardinier des mets
M. PASCAL HABAULT, Agissant pour le compte de la société "Le jardinier des mets" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4245832
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
Le jardinier des mets de PASCAL HABAULT

Présentation de la marque Le jardinier des mets

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par monsieur PASCAL HABAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le jardinier des mets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur PASCAL HABAULT domicilié(e) 61B Ancien chemin du Revest - 83200 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL HABAULT domicilié(e) 61B Ancien chemin du Revest - 83200 - Toulon - France.

La marque Le jardinier des mets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 21 29 30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardinier des mets arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


M. PASCAL HABAULT, Agissant pour le compte de la société "Le jardinier des mets" en cours de formation - 61B Ancien chemin du Revest - 83200 - Toulon - France


M. PASCAL HABAULT - 61B Ancien chemin du Revest - 83200 - Toulon - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Distributeurs automatiques ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.