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Marques déposées par pascal HA PHAM
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PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE
pascal HA PHAM

Numéro de dépôt :
3457164
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE de pascal HA PHAM

Présentation de la marque PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE

Déposée le 16 octobre 2006 par pascal HA PHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE »

Le déposant est pascal HA PHAM domicilié(e) 2 rue de VILLEVILLON,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal HA PHAM domicilié(e) 2 rue de VILLEVILLON,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTON ANNULAIRE TRI LOBIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2016.


pascal HA PHAM - 2 rue de VILLEVILLON,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France


pascal HA PHAM - 2 rue de VILLEVILLON,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines).