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Marques déposées par monsieur Pascal HA PHAM
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Créaméca lumières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Créaméca lumières
M. Pascal HA PHAM

Numéro de dépôt :
4382638
Date de dépôt :
12/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2027
Créaméca lumières de Pascal HA PHAM

Présentation de la marque Créaméca lumières

Déposée par voie électronique le 12 août 2017 par monsieur Pascal HA PHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créaméca lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Pascal HA PHAM domicilié(e) 31 rue du Colombier - 28160 - Mézières au perche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal HA PHAM domicilié(e) 31 rue du Colombier - 28160 - Mézières au perche - France.

La marque Créaméca lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créaméca lumières arrivera à expiration en date du 12 août 2027.

Pascal HA PHAM a également déposé les autres marques suivantes : Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés


M. Pascal HA PHAM - 31 rue du Colombier - 28160 - Mézières au perche - France


M. Pascal HA PHAM - 31 rue du Colombier - 28160 - Mézières au perche - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.