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Marques déposées par monsieur Pascal Ha Pham
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Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés
M. Pascal Ha Pham

Numéro de dépôt :
4355346
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés de Pascal Ha Pham

Présentation de la marque Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par monsieur Pascal Ha Pham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur Pascal Ha Pham domicilié(e) 31 rue du colombier - 28160 - Mézières au perche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Ha Pham domicilié(e) 31 RUE du colombier - 28160 - MEZIERES au PERCHE - France.

La marque Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aérohydromonoplan à empannages moteurs cyclés arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

Pascal Ha Pham a également déposé les autres marques suivantes : Créaméca lumières


M. Pascal Ha Pham - 31 rue du colombier - 28160 - Mézières au perche - France


M. Pascal Ha Pham - 31 RUE du colombier - 28160 - MEZIERES au PERCHE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; jantes de cycles ; roues de cycles ; chariots de manutention.