Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAXxs
M. Pascal Guilbaud
M. Sylvain Rispal, Agissant pour le compte de la société "TRAXXS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4004421
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
TRAXxs de Pascal Guilbaud

Présentation de la marque TRAXxs

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par monsieur Pascal Guilbaud et monsieur Sylvain Rispal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAXxs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Pascal Guilbaud domicilié(e) 393 chem Garrigue - 06330 - Roquefort Les Pins - France et monsieur Sylvain Rispal domicilié(e) 559 Chemin des pignatons - 06330 - Roquefort Les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Rispal domicilié(e) 559 Chemin des pignatons - 06330 - Roquefort Les Pins - France.

La marque TRAXxs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAXxs est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. Pascal Guilbaud - 393 chem Garrigue - 06330 - Roquefort Les Pins - France

M. Sylvain Rispal, Agissant pour le compte de la société "TRAXXS" en cours de formation - 559 Chemin des pignatons - 06330 - Roquefort Les Pins - France


M. Sylvain Rispal - 559 Chemin des pignatons - 06330 - Roquefort Les Pins - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 8 décembre 2015 - Immatriculation de société n°659098 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659035 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.