Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVE THE LOVE
Mr Pascal GUILBAUD

Numéro de dépôt :
3197779
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
SAVE THE LOVE de Pascal GUILBAUD

Présentation de la marque SAVE THE LOVE

Déposée le 5 décembre 2002 par monsieur Pascal GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAVE THE LOVE »

Le déposant est monsieur Pascal GUILBAUD domicilié(e) 3, chemin des peupliers, BP 66,31322 CASTANET TOLOSAN CEDEX - 31322 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal GUILBAUD domicilié(e) 3, chemin des peupliers, BP 66,31322 CASTANET TOLOSAN CEDEX - 31322 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mr Pascal GUILBAUD - 3, chemin des peupliers, BP 66,31322 CASTANET TOLOSAN CEDEX - 31322 - France


Mr Pascal GUILBAUD - 3, chemin des peupliers, BP 66,31322 CASTANET TOLOSAN CEDEX - 31322 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429588 - Publication au BOPI 2006-03-07

Republication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Vêtements, chaussures, chapellerie Métaux précieux et leur alliage et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbre de Noël. Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classe ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire ; article de bureau

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].