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Marques déposées par monsieur Pascal GOUT
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pâscal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pâscal
Monsieur Pascal GOUT

Numéro de dépôt :
4561763
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
pâscal de Pascal GOUT

Présentation de la marque pâscal

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur Pascal GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pâscal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal GOUT domicilié(e) La Métairie Ronde - 81120 - Saint Lieux Lafenasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal GOUT domicilié(e) La Métairie Ronde - 81120 - Saint Lieux Lafenasse - France.

La marque pâscal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâscal arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

Pascal GOUT a également déposé les autres marques suivantes : Pascalimucci , WIKI ET HENRI


Monsieur Pascal GOUT - La Métairie Ronde - 81120 - Saint Lieux Lafenasse - France


Monsieur Pascal GOUT - La Métairie Ronde - 81120 - Saint Lieux Lafenasse - France


Republication pour erratum - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.