Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALINE
Pascal GOURLIER

Numéro de dépôt :
97663328
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque BALINE

Déposée le 10 février 1997 par Pascal GOURLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est Pascal GOURLIER, domicilié(e) 18, Rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal GOURLIER - France.

La marque BALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALINE est expirée depuis le 10 février 2007.

Pascal GOURLIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS CABINETS D'EUROPE


Pascal GOURLIER - 18, Rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France


Pascal GOURLIER - France


Inscription le 10 septembre 1997 - Retrait partiel n°242617 - Publication au BOPI 1997-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); glace à rafraichir