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Marques déposées par monsieur Pascal GONICHON
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OUTREMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTREMER
Monsieur Pascal GONICHON

Numéro de dépôt :
97680771
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque OUTREMER

Déposée le 29 mai 1997 par monsieur Pascal GONICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est monsieur Pascal GONICHON domicilié(e) 3, rue René ROBIN, 63200 ENVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTREMER est expirée depuis le 29 mai 2007.

Pascal GONICHON a également déposé les autres marques suivantes : SO DOUCHE !


Monsieur Pascal GONICHON - 3, rue René ROBIN, 63200 ENVAL - France


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Cabines de douche; Baignoires; Installations de bain; Installations de Balnéothérapie; Installations de sauna. Piscines (construction non métallique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.