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Marques déposées par monsieur Pascal GILLOT
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MAISON CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CALIFORNIA
Monsieur Pascal GILLOT
Madame Sophie GILLOT

Numéro de dépôt :
4546387
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
MAISON CALIFORNIA de Pascal GILLOT

Présentation de la marque MAISON CALIFORNIA

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur Pascal GILLOT et madame Sophie GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Pascal GILLOT domicilié(e) 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France et madame Sophie GILLOT domicilié(e) 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie GILLOT domicilié(e) 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque MAISON CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CALIFORNIA arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.


Monsieur Pascal GILLOT - 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France

Madame Sophie GILLOT - 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France


Madame Sophie GILLOT - 5 impasse de la Salette - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.