Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DRÔLE D'EMISSION
M. Pascal GIGOT

Numéro de dépôt :
4000146
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
LA DRÔLE D\'EMISSION de Pascal GIGOT

Présentation de la marque LA DRÔLE D'EMISSION

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par monsieur Pascal GIGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DRÔLE D'EMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Pascal GIGOT domicilié(e) 12 Sentier du Potager - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal GIGOT domicilié(e) 12 Sentier du Potager - 92190 - MEUDON - France.

La marque LA DRÔLE D'EMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DRÔLE D'EMISSION est expirée depuis le 23 avril 2023.

Pascal GIGOT a également déposé les autres marques suivantes : Le Code de la Déroute , NOTRE FRANCE , LA DERNIERE CASE , Cousin Machin


M. Pascal GIGOT - 12 Sentier du Potager - 92190 - MEUDON - France


M. Pascal GIGOT - 12 Sentier du Potager - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.