Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal Ghassoul
/
LA CLARTE CHEZ VOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLARTE CHEZ VOUS
M. Pascal Ghassoul

Numéro de dépôt :
4260911
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
LA CLARTE CHEZ VOUS de Pascal Ghassoul

Présentation de la marque LA CLARTE CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur Pascal Ghassoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLARTE CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Ghassoul domicilié(e) 56 AVENUE Thiers - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TOUNETT, M. Pascal Ghassoul domicilié(e) 56 AVENUE Thiers - 77000 - MELUN - France.

La marque LA CLARTE CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLARTE CHEZ VOUS arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

Pascal Ghassoul a également déposé les autres marques suivantes : TOUNETT LC PROPRETE & SERVICES , AD NET ENTREPRISE DE NETTOYAGE , L ECLAT 2000 ENTREPRISE DE NETTOYAGE , TOUNETT ENTREPRISE DE NETTOYAGE


M. Pascal Ghassoul - 56 AVENUE Thiers - 77000 - MELUN - France


SAS TOUNETT, M. Pascal Ghassoul - 56 AVENUE Thiers - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection .