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Marques déposées par monsieur Pascal Germain
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R'Line
Marque enregistrée - Marque en vigueur

R'Line
Monsieur Pascal Germain

Numéro de dépôt :
4397246
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
R\'Line de Pascal Germain

Présentation de la marque R'Line

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par monsieur Pascal Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R'Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Pascal Germain domicilié(e) 31 rue Pierre Proudhon - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Germain domicilié(e) 31 rue Pierre Proudhon - 83000 - TOULON - France.

La marque R'Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'Line arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.


Monsieur Pascal Germain - 31 rue Pierre Proudhon - 83000 - TOULON - France


Monsieur Pascal Germain - 31 rue Pierre Proudhon - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718064 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.