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Marques déposées par monsieur Pascal Gérard DUCHEMIN
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DUCHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHEMIN
Monsieur Pascal Gérard DUCHEMIN
Monsieur Jean Claude DUCHEMIN

Numéro de dépôt :
92424531
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque DUCHEMIN

Déposée le 22 juin 1992 par monsieur Pascal Gérard DUCHEMIN et monsieur Jean Claude DUCHEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Les déposants sont monsieur Pascal Gérard DUCHEMIN domicilié(e) Le Clos du Bois des Monts, 49330 CHATEAUNEUF sur SARTHE - France et monsieur Jean Claude DUCHEMIN domicilié(e) 10, rue du Liage, 49330 CHATEAUNEUF sur SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France.

La marque DUCHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHEMIN est expirée depuis le 22 juin 2002.


Monsieur Pascal Gérard DUCHEMIN - Le Clos du Bois des Monts, 49330 CHATEAUNEUF sur SARTHE - France

Monsieur Jean Claude DUCHEMIN - 10, rue du Liage, 49330 CHATEAUNEUF sur SARTHE - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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