Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASCAL GAUTIER
/
LTD Les Trois Démons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTD Les Trois Démons
PASCAL GAUTIER

Numéro de dépôt :
3748766
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
LTD Les Trois Démons de PASCAL GAUTIER

Présentation de la marque LTD Les Trois Démons

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par PASCAL GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LTD Les Trois Démons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est PASCAL GAUTIER domicilié(e) 261 RUE DES FIGUIERS - 16430 - CHAMPNIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GAUTIER domicilié(e) 261 RUE DES FIGUIERS - 16430 - CHAMPNIERS - France.

La marque LTD Les Trois Démons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTD Les Trois Démons est expirée depuis le 24 juin 2020.


PASCAL GAUTIER - 261 RUE DES FIGUIERS - 16430 - CHAMPNIERS - France


PASCAL GAUTIER - 261 RUE DES FIGUIERS - 16430 - CHAMPNIERS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.