Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cébossa
Monsieur Pascal Gauthier

Numéro de dépôt :
4443396
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
Cébossa de Pascal Gauthier

Présentation de la marque Cébossa

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par monsieur Pascal Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cébossa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Gauthier domicilié(e) Méjantel - 48000 - Barjac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Pidoux domicilié(e) 2 chemin de Janicot - 48000 - Mende - France.

La marque Cébossa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cébossa arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

Pascal Gauthier a également déposé les autres marques suivantes : Cébossa Racing


Monsieur Pascal Gauthier - Méjantel - 48000 - Barjac - France


Monsieur Laurent Pidoux - 2 chemin de Janicot - 48000 - Mende - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; sacs ;

Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements.