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Marques déposées par monsieur Pascal Gauthier
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ARTREPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTREPORT
M. Pascal Gauthier

Numéro de dépôt :
3994223
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
ARTREPORT de Pascal Gauthier

Présentation de la marque ARTREPORT

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par monsieur Pascal Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTREPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Gauthier domicilié(e) 3 rue Henri IV - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Gauthier domicilié(e) 3 rue Henri IV - 28000 - Chartres - France.

La marque ARTREPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTREPORT est expirée depuis le 29 mars 2023.

Pascal Gauthier a également déposé les autres marques suivantes : UTCHA


M. Pascal Gauthier - 3 rue Henri IV - 28000 - Chartres - France


M. Pascal Gauthier - 3 rue Henri IV - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; authentification d'oeuvres d'art.