Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLITS
M. Pascal GAUCHON

Numéro de dépôt :
4118567
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
CONFLITS de Pascal GAUCHON

Présentation de la marque CONFLITS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par monsieur Pascal GAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Pascal GAUCHON domicilié(e) 30-32 Rue du Maréchal Foch - 14640 - VILLIERS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CONFLITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLITS est expirée depuis le 16 septembre 2024.

Pascal GAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : CONFLITS


M. Pascal GAUCHON - 30-32 Rue du Maréchal Foch - 14640 - VILLIERS SUR MER - France


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Imprimés, journaux, périodiques, revues ;

Services d'édition et de publication de livres et de magazines ; publications électroniques de livres et de magazines ; micro-édition.