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Marques déposées par monsieur Pascal Garreau
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L'ATELIER DES PAINS & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DES PAINS & CO
M. Pascal Garreau

Numéro de dépôt :
4025230
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
L\'ATELIER DES PAINS & CO de Pascal Garreau

Présentation de la marque L'ATELIER DES PAINS & CO

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par monsieur Pascal Garreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DES PAINS & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Garreau domicilié(e) 9 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Garreau domicilié(e) 9 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque L'ATELIER DES PAINS & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES PAINS & CO est expirée depuis le 6 août 2023.


M. Pascal Garreau - 9 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France


M. Pascal Garreau - 9 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 20 décembre 2017 - Concession de licence n°713651 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Inscription le 20 décembre 2017 - Concession de licence n°713650 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Inscription le 5 février 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°716498 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718377 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718378 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718380 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718376 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718379 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718374 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718370 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718369 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Concession de licence n°718371 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718372 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718373 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 5 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718375 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.