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Marques déposées par monsieur Pascal GARCERAN
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POZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POZ
M. Pascal GARCERAN

Numéro de dépôt :
3212599
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
POZ de Pascal GARCERAN

Présentation de la marque POZ

Déposée le 28 février 2003 par monsieur Pascal GARCERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est monsieur Pascal GARCERAN domicilié(e) POZ 48, Rue du Faubourg Saint Denis 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal GARCERAN POZ domicilié(e) 48 bis rue du Fbg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque POZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POZ est expirée depuis le 28 février 2013.


M. Pascal GARCERAN - POZ 48, Rue du Faubourg Saint Denis 75010 PARIS - France


M. Pascal GARCERAN POZ - 48 bis rue du Fbg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vêtements, chaussures chapellerie, tous articles de sport (à l'exception des tapis). Jeux jouets appareils de gymnastique et culture physique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].