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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL GANTEILLE
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Ganteille de la Pierre à la Chaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ganteille de la Pierre à la Chaux
SARL PASCAL GANTEILLE

Numéro de dépôt :
3491763
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/03/2017
Ganteille de la Pierre à la Chaux de PASCAL GANTEILLE

Présentation de la marque Ganteille de la Pierre à la Chaux

Déposée le 30 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL GANTEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Ganteille de la Pierre à la Chaux »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL GANTEILLE domicilié(e) “ Le Maine a Gout ”, Avenue de Cognac,17770 BRIZAMBOURG - 17770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal GANTEILLE domicilié(e) “ LE MAINE A GOUT ”, Avenue de Cognac,17770 BRIZAMBOURG - 17770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ganteille de la Pierre à la Chaux est expirée depuis le 30 mars 2017.

PASCAL GANTEILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA PIERRE A LA CHAUX , LA PIERRE ET LA CHAUX


SARL PASCAL GANTEILLE - “ Le Maine a Gout ”, Avenue de Cognac,17770 BRIZAMBOURG - 17770 - France


SARL Pascal GANTEILLE - “ LE MAINE A GOUT ”, Avenue de Cognac,17770 BRIZAMBOURG - 17770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

– materiaux de construction non metallique, tout materiaux non métallique se rapportant à la maçonnerie et la restauration du bâti.

– construction d'édifice permanent, maçonnerie, travaux de couverture de toit, taille de pierre.

– décoration d'interieur.