Marque expirée - Marque en non vigueur

CITYZEN MEDIA
PASCAL GAILLARD

Numéro de dépôt :
3567405
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/04/2018
CITYZEN MEDIA de PASCAL GAILLARD

Présentation de la marque CITYZEN MEDIA

Déposée le 7 avril 2008 par PASCAL GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CITYZEN MEDIA »

Le déposant est PASCAL GAILLARD domicilié(e) 1 RUE DE LA CLAIRIERE,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GAILLARD domicilié(e) 1 RUE DE LA CLAIRIERE,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYZEN MEDIA est expirée depuis le 7 avril 2018.


PASCAL GAILLARD - 1 RUE DE LA CLAIRIERE,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


PASCAL GAILLARD - 1 RUE DE LA CLAIRIERE,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490727 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.