Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Airial du Luc
M. Pascal Gachet

Numéro de dépôt :
3917043
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
L\'Airial du Luc de Pascal Gachet

Présentation de la marque L'Airial du Luc

Déposée le 30 avril 2012 par monsieur Pascal Gachet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Airial du Luc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Gachet domicilié(e) 1 plantes de Vidal bas - 33220 - Saint André et Appelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Gachet domicilié(e) 1 plantes de Vidal bas - 33220 - Saint André et Appelles - France.

La marque L'Airial du Luc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Airial du Luc est expirée depuis le 30 avril 2022.


M. Pascal Gachet - 1 plantes de Vidal bas - 33220 - Saint André et Appelles - France


M. Pascal Gachet - 1 plantes de Vidal bas - 33220 - Saint André et Appelles - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins.