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Marques déposées par monsieur Pascal Fusco
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EXQUISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXQUISES
M. Pascal Fusco

Numéro de dépôt :
3961735
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
EXQUISES de Pascal Fusco

Présentation de la marque EXQUISES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur Pascal Fusco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Fusco domicilié(e) 26 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Fusco domicilié(e) 26 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France.

La marque EXQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXQUISES est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Pascal Fusco a également déposé les autres marques suivantes : MAISON FUSCO


M. Pascal Fusco - 26 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France


M. Pascal Fusco - 26 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

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