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Marques déposées par Pascal FULLA
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Vins Made in Terranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vins Made in Terranée
Pascal FULLA Agissant pour le compte de la société “ GIE Vins Made in Terranée ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3514255
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Vins Made in Terranée de Pascal FULLA

Présentation de la marque Vins Made in Terranée

Déposée le 16 juillet 2007 par Pascal FULLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins Made in Terranée »

Le déposant est Pascal FULLA Agissant pour le compte de la société “ GIE Vins Made in Terranée ” en cours de formation domicilié(e) 93 Chemin de la Frigoule,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal FULLA domicilié(e) 93 Chemin de la Frigoule,34200 SETE - 34200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins Made in Terranée est expirée depuis le 16 juillet 2017.

Pascal FULLA a également déposé les autres marques suivantes : Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine


Pascal FULLA Agissant pour le compte de la société “ GIE Vins Made in Terranée ” en cours de formation - 93 Chemin de la Frigoule,34200 SETE - 34200 - France


Pascal FULLA - 93 Chemin de la Frigoule,34200 SETE - 34200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.