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Marques déposées par monsieur pascal FREULON
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PRODUITFRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUITFRANCE
Monsieur pascal FREULON

Numéro de dépôt :
4442141
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
PRODUITFRANCE de pascal FREULON

Présentation de la marque PRODUITFRANCE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par monsieur pascal FREULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUITFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur pascal FREULON domicilié(e) 11 Rue des Poissonniers - 75018 - PARIS 18 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal FREULON domicilié(e) 11 Rue des Poissonniers - 75018 - PARIS 18 - France.

La marque PRODUITFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITFRANCE arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


Monsieur pascal FREULON - 11 Rue des Poissonniers - 75018 - PARIS 18 - France


Monsieur pascal FREULON - 11 Rue des Poissonniers - 75018 - PARIS 18 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.