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Marques déposées par PASCAL Frédéric
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"PETILLOR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PETILLOR"
PASCAL Frédéric, Léon, Fabien; La Pierre Plantée, 81 140 CASTELNAU DE MONTMIRAL.

Numéro de dépôt :
1366397
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
20/03/1996

Présentation de la marque "PETILLOR"

Déposée le 20 mars 1986 par PASCAL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « "PETILLOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL Frédéric, Léon, Fabien; La Pierre Plantée, 81 140 CASTELNAU DE MONTMIRAL. - France.

La marque "PETILLOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PETILLOR" est expirée depuis le 20 mars 1996.

PASCAL Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : TENDANCES DU SUD


PASCAL Frédéric, Léon, Fabien; La Pierre Plantée, 81 140 CASTELNAU DE MONTMIRAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Boisson de fruits et jus de fruits, en particulier : Pétillant de raisin;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.