Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSVIE MAG
Numéro de dépôt :
1680693
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
LANGRES
Date d'expiration :
03/07/2001
Présentation de la marque TRANSVIE MAG
Déposée le 3 juillet 1991 par PASCAL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES), la marque française « TRANSVIE MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSVIE MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVIE MAG est expirée depuis le 3 juillet 2001.
PASCAL FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55