Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS HANDICAP
M. PASCAL FOURNIER

Numéro de dépôt :
4211687
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2025
SOS HANDICAP de PASCAL FOURNIER

Présentation de la marque SOS HANDICAP

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par monsieur PASCAL FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque SOS HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS HANDICAP arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

PASCAL FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SALON OFFICIEL DU PÈRE NOËL , C.C.E.P.I. Le CLUB DU COMITE D'ENTREPRISE PRIVE INTERNATIONAL L'AMI DE VOTRE POUVOIR D'ACHAT , ALEXANDRE LION , LE GROSSISTE DU PÈRE NOËL , Le Secrétariat Officiel du Père Noël , 365 JOURS DE BONHEUR , FOURNISSEUR OFFICIEL DU PÈRE NOËL , LE SALON DU CLUB DU PÈRE NOËL , SALON HIGH TECH , L'ATELIER MULTIMÉDIA DU PÈRE NOËL


M. PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


M. PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse n°786148 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.